CESER Bourgogne-Franche-Comté

Année 2019

PLÉNIÈRE DU 30/04/2019

Aménagement des territoires/ Schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)
  Préparation des Schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) 2022-2027 : avis du CESER sur les “questions importantes” pour les 3 bassins Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire Bretagne   (411,38 Ko)

PLÉNIÈRE DU 26/03/2019

Économie/ Développement économique
  Contrat de développement fluvestre de l’Yonne 2018-2023   (162,41 Ko)

Économie/ Développement économique
  Mesures d’urgence pour les commerçants et les artisans   (159,58 Ko)

Finances/ Contrats de plan État-Région
  Avenant n° 3 aux CPER Bourgogne et Franche-Comté   (150,68 Ko)

Formation/ Formation professionnelle
  Mesures pour le pouvoir d’achat : aides régionales complémentaires pour les demandeurs d’emploi   (160,58 Ko)

Formation/ Lycées
  Mesures pour le pouvoir d’achat en faveur des élèves boursiers internes   (155,09 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
  Mesures pour le pouvoir d’achat : “ticket mobilité” pour aider aux déplacements domicile-travail effectués en véhicule motorisé   (161,98 Ko)

Année 2018

PLÉNIÈRE DU 10/12/2018

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
  Contrats de territoires 2018-2020   (158,50 Ko)

Finances/ Budget primitif
  Budget primitif 2019 du Conseil régional BFC   (315,88 Ko)

Formation
  Pacte régional d’investissement dans les compétences 2019-2022   (124,04 Ko)

Institution
  Modification du règlement budgétaire et financier – intégration des critères d’éco-conditionnalité pour les opérations de rénovation du bâtiment   (150,79 Ko)

Mobilités/ Transports régionaux de voyageurs
  Avenant n° 2 Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018-2025)   (167,04 Ko)

PLÉNIÈRE DU 13/11/2018

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
  Contrats de territoires 2018-2020   (148,17 Ko)

Finances/ Orientations budgétaires
  Orientations budgétaires pour 2019   (236,56 Ko)

Institution/ Développement durable
  Présentation du rapport de développement durable 2017-2018   (173,01 Ko)

Institution
  Rapport de situation 2018 – Égalité Femmes/Hommes   (170,70 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
  Avenant n° 2 CPER Bourgogne et CPER Franche-Comté   (185,02 Ko)

Mobilités/ Accessibilité
  Avis sur le projet de Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP) de la Nièvre   (174,38 Ko)

PLÉNIÈRE DU 09/10/2018

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
  Avis sur le projet de 11e Parc national des forêts de Champagne   (124,96 Ko)

Aménagement des territoires
  Contrat de développement métropolitain CUCM   (108,64 Ko)

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
  Contrat de développement métropolitain Grand Besançon   (95,94 Ko)

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
  Contrats de territoires 2018 -2020   (102,29 Ko)

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
  Parc naturel régional du Morvan : intégration de trois nouvelles communes – Autun, Monthelon et La Boulaye et évolution du projet de charte   (114,90 Ko)

Finances/ Budget primitif
  Adoption d’un nouveau règlement budgétaire et financier et de convention-types   (102,01 Ko)

Finances/ Décisions modificatives
  Décision modificative de l’exercice 2018   (136,47 Ko)

PLÉNIÈRE DU 26/06/2018

Aménagement des territoires
  Contrats de territoires 2018-2020   (160,36 Ko)

Économie/ Entreprises / Filières
  Plan d’actions Innovation-Entreprises   (262,18 Ko)

Finances/ Décisions modificatives
  Budget supplémentaire 2018   (191,91 Ko)

Finances/ Compte administratif
  Compte administratif de l’exercice 2017 de la Région Bourgogne-Franche-Comté   (188,36 Ko)

Finances/ Contrats de plan État-Région
  Contrat financier 2018-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et l’État   (180,14 Ko)

Institution
  Déclaration de Joseph Battault, au nom de la CFDT, sur le rapport d’activité 2017 de la Région Bourgogne-Franche-Comté   (99,37 Ko)

PLÉNIÈRE DU 23/05/2018

Formation/ Apprentissage
  Expérimentation parcours “baccalauréat professionnel 2+1” en apprentissage   (173,94 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
  Cadre général de présentation des rapports relatifs à la mobilité présentés lors de cette session du 25 mai 2018   (138,58 Ko)

Mobilités/ Liaisons ferroviaires
  Convention cadre pluriannuelle des investissements en gares de Bourgogne-Franche-Comté   (140,77 Ko)

Mobilités/ Transports régionaux de voyageurs
  Convention TER 2018-2025   (189,79 Ko)

Mobilités/ Liaisons ferroviaires
  Conventions-cadre des Programmes Industriels, de Changements d’Organes Majeurs, de VNC démantèlement relatives au matériel ferroviaire roulant   (130,13 Ko)

Mobilités/ Liaisons ferroviaires
  Déploiement d’abris vélos dans les gares : conventions, tarifs et règlement d’utilisation du service   (132,87 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
  Nouvelle tarification routière Mobigo harmonisée pour les transports interurbains   (184,06 Ko)

Mobilités/ Transports régionaux de voyageurs
  Nouvelle tarification solidaire TER Bourgogne-Franche-Comté harmonisée et convention entre la Région, Pôle emploi et SNCF Mobilités   (163,36 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
  Rapport d’étape sur la stratégie d’acquisition du matériel ferroviaire roulant   (153,31 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
  Rapport d’information sur les offres de mobilité régionales et orientations dans le cadre du projet de loi LOM   (143,68 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
  Règlement d’intervention : soutien aux plateformes de mobilité du territoire de Bourgogne-Franche-Comté   (124,91 Ko)

Mobilités/ Liaisons routières
  SDA Ad’Ap volet routier sur le périmètre Bourgogne   (160,23 Ko)

PLÉNIÈRE DU 27/03/2018

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
  Contrat de métropole   (233,35 Ko)

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
  Parc naturel régional du Morvan Renouvellement de la Charte 2020-2035   (229,82 Ko)

Économie
  Contrat canal de Bourgogne 2018-2022   (171,31 Ko)

Économie/ Tourisme
  Conventions de partenariat Région-Départements relatives à la mise en œuvre du Schéma régional de développement du tourisme et des loisirs   (153,30 Ko)

Formation/ Formation initiale
  Convention d’amorçage 2018 du Plan investissement dans les compétences   (182,59 Ko)

Institution/ Développement durable
  Faire de la région Bourgogne-Franche-Comté une région à énergie positive   (231,89 Ko)

Mobilités/ Liaisons routières
  SDA Ad’Ap volet routier sur le périmètre Franche-Comté   (179,44 Ko)

Corinne BIAJOUX

Conseillère économique, sociale et environnementale corinne.biajoux@gmail.com Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière. Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers). Membre de la Commission Cadre de vie – Société et de la Commission Mobilités – Énergie.

Gilles DENOSJEAN

Conseiller économique, social et environnemental 17 rue Morinet 71100 CHALON-SUR-SAÔNE – Mobile : 06 18 81 05 43 – gilles.denosjean@free.fr  Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière. Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers).  Membre de la Commission Mobilités – Énergie et de la Commission Territoires – Environnement 

Sébastien GALMICHE

Conseiller économique, social et environnemental

15 rue du baron d’Huart Saint-Mauris 70000 COLOMBIER
Mobile : 06 61 87 76 79 – seb.galmiche@sfr.fr – Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière. Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers) – Membre de la Commission Finances – Europe et de la Commission Mobilités – Énergie 

Dominique GENDRON

Conseiller économique, social et environnemental. Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière.  Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers). Membre de la Commission Finances – Europe et de la Commission Formation – Recherche 

Catherine MORICE

Conseillère économique, sociale et environnementale. Lieu dit Congé 71390 SAINT-VALLERIN -Tél. : 03 85 92 05 26
Mobile : 06 59 55 96 78 –cathmo25@hotmail.com – Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière. Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers). Membre de la Commission Cadre de vie – Société et de la Commission Finances – Europe

Carole PREGERMAIN

Conseillère économique, sociale et environnementale. 22 rue du Biez 21270 PONTAILLER-SUR-SAÔNE -Tél. pro. : 07 83 36 86 44 –carole.pregermain.fo@hotmail.com. Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière – 
Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers) – Membre de la Commission Économie – Emploi et de la Commission Territoires – Environnement