CESER Bourgogne-Franche-Comté

Année 2019

PLÉNIÈRE DU 30/04/2019

Aménagement des territoires/ Schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)
Préparation des Schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) 2022-2027 : avis du CESER sur les “questions importantes” pour les 3 bassins Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire Bretagne (411,38 Ko)

PLÉNIÈRE DU 26/03/2019

Économie/ Développement économique
Contrat de développement fluvestre de l’Yonne 2018-2023 (162,41 Ko)

Économie/ Développement économique
Mesures d’urgence pour les commerçants et les artisans (159,58 Ko)

Finances/ Contrats de plan État-Région
Avenant n° 3 aux CPER Bourgogne et Franche-Comté (150,68 Ko)

Formation/ Formation professionnelle
Mesures pour le pouvoir d’achat : aides régionales complémentaires pour les demandeurs d’emploi (160,58 Ko)

Formation/ Lycées
Mesures pour le pouvoir d’achat en faveur des élèves boursiers internes (155,09 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
Mesures pour le pouvoir d’achat : “ticket mobilité” pour aider aux déplacements domicile-travail effectués en véhicule motorisé (161,98 Ko)

Année 2018

PLÉNIÈRE DU 10/12/2018

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
Contrats de territoires 2018-2020 (158,50 Ko)

Finances/ Budget primitif
Budget primitif 2019 du Conseil régional BFC (315,88 Ko)

Formation
Pacte régional d’investissement dans les compétences 2019-2022 (124,04 Ko)

Institution
Modification du règlement budgétaire et financier – intégration des critères d’éco-conditionnalité pour les opérations de rénovation du bâtiment (150,79 Ko)

Mobilités/ Transports régionaux de voyageurs
Avenant n° 2 Convention pour l’exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs (2018-2025) (167,04 Ko)

PLÉNIÈRE DU 13/11/2018

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
Contrats de territoires 2018-2020 (148,17 Ko)

Finances/ Orientations budgétaires
Orientations budgétaires pour 2019 (236,56 Ko)

Institution/ Développement durable
Présentation du rapport de développement durable 2017-2018 (173,01 Ko)

Institution
Rapport de situation 2018 – Égalité Femmes/Hommes (170,70 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
Avenant n° 2 CPER Bourgogne et CPER Franche-Comté (185,02 Ko)

Mobilités/ Accessibilité
Avis sur le projet de Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP) de la Nièvre (174,38 Ko)

PLÉNIÈRE DU 09/10/2018

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
Avis sur le projet de 11e Parc national des forêts de Champagne (124,96 Ko)

Aménagement des territoires
Contrat de développement métropolitain CUCM (108,64 Ko)

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
Contrat de développement métropolitain Grand Besançon (95,94 Ko)

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
Contrats de territoires 2018 -2020 (102,29 Ko)

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
Parc naturel régional du Morvan : intégration de trois nouvelles communes – Autun, Monthelon et La Boulaye et évolution du projet de charte (114,90 Ko)

Finances/ Budget primitif
Adoption d’un nouveau règlement budgétaire et financier et de convention-types (102,01 Ko)

Finances/ Décisions modificatives
Décision modificative de l’exercice 2018 (136,47 Ko)

PLÉNIÈRE DU 26/06/2018

Aménagement des territoires
Contrats de territoires 2018-2020 (160,36 Ko)

Économie/ Entreprises / Filières
Plan d’actions Innovation-Entreprises (262,18 Ko)

Finances/ Décisions modificatives
Budget supplémentaire 2018 (191,91 Ko)

Finances/ Compte administratif
Compte administratif de l’exercice 2017 de la Région Bourgogne-Franche-Comté (188,36 Ko)

Finances/ Contrats de plan État-Région
Contrat financier 2018-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et l’État (180,14 Ko)

Institution
Déclaration de Joseph Battault, au nom de la CFDT, sur le rapport d’activité 2017 de la Région Bourgogne-Franche-Comté (99,37 Ko)

PLÉNIÈRE DU 23/05/2018

Formation/ Apprentissage
Expérimentation parcours “baccalauréat professionnel 2+1” en apprentissage (173,94 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
Cadre général de présentation des rapports relatifs à la mobilité présentés lors de cette session du 25 mai 2018 (138,58 Ko)

Mobilités/ Liaisons ferroviaires
Convention cadre pluriannuelle des investissements en gares de Bourgogne-Franche-Comté (140,77 Ko)

Mobilités/ Transports régionaux de voyageurs
Convention TER 2018-2025 (189,79 Ko)

Mobilités/ Liaisons ferroviaires
Conventions-cadre des Programmes Industriels, de Changements d’Organes Majeurs, de VNC démantèlement relatives au matériel ferroviaire roulant (130,13 Ko)

Mobilités/ Liaisons ferroviaires
Déploiement d’abris vélos dans les gares : conventions, tarifs et règlement d’utilisation du service (132,87 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
Nouvelle tarification routière Mobigo harmonisée pour les transports interurbains (184,06 Ko)

Mobilités/ Transports régionaux de voyageurs
Nouvelle tarification solidaire TER Bourgogne-Franche-Comté harmonisée et convention entre la Région, Pôle emploi et SNCF Mobilités (163,36 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
Rapport d’étape sur la stratégie d’acquisition du matériel ferroviaire roulant (153,31 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
Rapport d’information sur les offres de mobilité régionales et orientations dans le cadre du projet de loi LOM (143,68 Ko)

Mobilités/ Politique Transports
Règlement d’intervention : soutien aux plateformes de mobilité du territoire de Bourgogne-Franche-Comté (124,91 Ko)

Mobilités/ Liaisons routières
SDA Ad’Ap volet routier sur le périmètre Bourgogne (160,23 Ko)

PLÉNIÈRE DU 27/03/2018

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
Contrat de métropole (233,35 Ko)

Aménagement des territoires/ Politiques territoriales
Parc naturel régional du Morvan Renouvellement de la Charte 2020-2035 (229,82 Ko)

Économie
Contrat canal de Bourgogne 2018-2022 (171,31 Ko)

Économie/ Tourisme
Conventions de partenariat Région-Départements relatives à la mise en œuvre du Schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (153,30 Ko)

Formation/ Formation initiale
Convention d’amorçage 2018 du Plan investissement dans les compétences (182,59 Ko)

Institution/ Développement durable
Faire de la région Bourgogne-Franche-Comté une région à énergie positive (231,89 Ko)

Mobilités/ Liaisons routières
SDA Ad’Ap volet routier sur le périmètre Franche-Comté (179,44 Ko)

Corinne BIAJOUX

Conseillère économique, sociale et environnementale corinne.biajoux@gmail.com Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière. Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers). Membre de la Commission Cadre de vie – Société et de la Commission Mobilités – Énergie.

Gilles DENOSJEAN

Conseiller économique, social et environnemental 17 rue Morinet 71100 CHALON-SUR-SAÔNE – Mobile : 06 18 81 05 43 – gilles.denosjean@free.fr Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière. Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers). Membre de la Commission Mobilités – Énergie et de la Commission Territoires – Environnement

Sébastien GALMICHE

Conseiller économique, social et environnemental

15 rue du baron d’Huart Saint-Mauris 70000 COLOMBIER
Mobile : 06 61 87 76 79 – seb.galmiche@sfr.fr – Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière. Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers) – Membre de la Commission Finances – Europe et de la Commission Mobilités – Énergie

Dominique GENDRON

Conseiller économique, social et environnemental. Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière. Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers). Membre de la Commission Finances – Europe et de la Commission Formation – Recherche

Catherine MORICE

Conseillère économique, sociale et environnementale. Lieu dit Congé 71390 SAINT-VALLERIN -Tél. : 03 85 92 05 26
Mobile : 06 59 55 96 78 –cathmo25@hotmail.com – Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière. Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers). Membre de la Commission Cadre de vie – Société et de la Commission Finances – Europe

Carole PREGERMAIN

Conseillère économique, sociale et environnementale. 22 rue du Biez 21270 PONTAILLER-SUR-SAÔNE -Tél. pro. : 07 83 36 86 44 –carole.pregermain.fo@hotmail.com. Organisme désignataire : FO – Union régionale de Force Ouvrière –
Membre du collège n°2 : qui regroupe les organisations syndicales de salariés (35 conseillers) – Membre de la Commission Économie – Emploi et de la Commission Territoires – Environnement