CESER de Corse

CESER Corse

Téléchargements :

Avis de la Commission Europe relations internationales Euro-région Méditerranée diaspora

Avis CESEC 2019-20 du 19 avril relatif l’habilitation de l’Office des Transports de la Corse (OTC) à créer et mettre en oeuvre le Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) « gestion européenne conjointe des connexions et transports transfrontaliers pour les Îles : GECT-Îles » entre la Corse et la Sardaigne

Taille : 786.53 Ko | Vues : 15 | Publié le : 19/04/2019

Avis de la Commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative

Avis CESEC 2019-19 du 19 avril relatif aux premieres assises territoriales de la santé.pdf

Taille : 2.34 Mo | Vues : 35 | Publié le : 19/04/2019

Avis CESEC 2019-14 du 26 mars 2019 relatif à la fixation de l’objectif annuel d’évolution des dépenses (OED) des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) pour l’année 2019

Taille : 1.38 Mo | Vues : 48 | Publié le : 27/03/2019

Avis CESEC 2019-13 du 26 mars 2019 relatif aux conventions de partenariat avec les réseaux gérontologiques insulaires.pdf

Taille : 1.31 Mo | Vues : 28 | Publié le : 27/03/2019

Avis CESEC 2019-12 du 26 mars 2019 relatif à l’approbation de la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative aux « parcours emploi compétences » et à l’insertion par l’activité économique fixant les engagements de Collectivité de Corse et de l’Etat

Taille : 942.06 Ko | Vues : 36 | Publié le : 27/03/2019

Avis CESEC 2019-05 du 29 janvier relatif au règlement des aides d’actions et d’interventions sociales, médico-sociales et de santé de la CdC.pdf

Taille : 1019.56 Ko | Vues : 132 | Publié le : 30/01/2019

Avis de la Commission politiques environnementales, aménagement développement des territoires et urbanisme

Contribution du Conseil Economique Social Environnemental et Culturel de Corse dans le cadre de la consultation publique sur le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et le Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI)

Taille : 3.95 Mo | Vues : 20 | Publié le : 19/04/2019

AVIS CESEC 2019-08 du 19 février relatif aux enjeux gestion de la ressource eau

Taille : 1.81 Mo | Vues : 59 | Publié le : 20/02/2019

Avis CESEC 2019-02 du 29 janvier 2019 relatif au projet de convention cadre Etat-CdC fixant modalités gestion du site inscrit sur la liste des biens naturels du patrimoine mondial de l’UNESCO.pdf

Taille : 1.81 Mo | Vues : 137 | Publié le : 30/01/2019

Avis de la Commission lingua corsa e u so sviluppu

Avis CESEC 2019-03 du 29 janvier 2019 relatif à Chjama à Prughjetti « Casa di a lingua ».pdf

Taille : 817.84 Ko | Vues : 82 | Publié le : 30/01/2019

Avis CESEC 2019-04 du 29 janvier relatif à la convention-cadre de coopération entre le réseau CANOPE de Corse et la CdC.pdf

Taille : 73.7 Ko | Vues : 63 | Publié le : 30/01/2019

Avis de la Commission éducation, formation, jeunesse

Avis CESEC 2019-21 du 19 avril relatif à l’adoption d’un règlement territorial des transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap

Taille : 776.72 Ko | Vues : 16 | Publié le : 19/04/2019

Avis CESEC 2019-16 du 26 mars 2019 relatif au règlement transitoire des aides en faveur de la jeunesse insulaire.pdf

Taille : 1.14 Mo | Vues : 28 | Publié le : 27/03/2019

Avis CESEC 2019-15 du 26 mars 2019 relatif à l’approbation du plan des transports scolaires 2019-2023 sur le territoire du Pumonte

Taille : 611.71 Ko | Vues : 20 | Publié le : 27/03/2019

AVIS CESEC 2019-09 du 19 février relatif à la modification modalités mise en place nouvelle section des collèges

Taille : 344.48 Ko | Vues : 51 | Publié le : 20/02/2019

AVIS CESEC 2019-07 du 19 février relatif à la convention cadre CST2i 2019-2022

Taille : 1020.9 Ko | Vues : 60 | Publié le : 20/02/2019

Avis de la Commission agriculture, développement rural, foncier, forêt, mer pêche

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Avis de la Commission azzione culturale, audiovisuel patrimoine

Avis CESEC 2018-72 du 27 novembre relatif à la convention relative aux modalités de mise en oeuvre des activités réalisées par l’Agence du Tourisme de la Corse (ATC) dans le cadre du projet GRITACCESS

Taille : 1007.21 Ko | Vues : 71 | Publié le : 28/11/2018

Avis de la Commission finances, suivi et évaluation des politiques publiques

Avis CESEC 2019-18 du 26 mars 2019 relatif au rapport en matière d’égalité femme-homme – Année 2018.pdf

Taille : 1.39 Mo | Vues : 31 | Publié le : 27/03/2019

Avis CESEC 2019-17 du 26 mars 2019 relatif au rapport 2018 sur le Développement Durable – Raportu 2018 di Sviluppu à Longu Andà

Taille : 5.79 Mo | Vues : 50 | Publié le : 27/03/2019

Avis CESEC 2019-11 du 26 mars 2019 relatif à la fixation des taxes fiscales pour 2019.pdf

Taille : 439.93 Ko | Vues : 23 | Publié le : 27/03/2019

Avis CESEC 2019-10 du 26 mars 2019 relatif au Budget Primitif de Collectivité de Corse 2019.pdf

Taille : 3.64 Mo | Vues : 31 | Publié le : 27/03/2019

AVIS CESEC 2019-06 du 19 février relatif au débat d’orientations budgétaires pour 2019

Taille : 2.03 Mo | Vues : 61 | Publié le : 20/02/2019

Avis de la Commission développement économique, tourisme, affaires sociales, emploi et prospective

Avis CESEC 2019-22 du 19 avril relatif à la modification du régime des obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre les ports de Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse qui entreront en vigueur à compter du 1er octobre 2019

Taille : 839.31 Ko | Vues : 28 | Publié le : 19/04/2019

Avis CESEC 2019-01 du 29 janvier 2019 relatif au financement FEDER 2014-2020 plateforme des données publiques ouvertes data.corsica.pdf

Taille : 698.44 Ko | Vues : 60 | Publié le : 30/01/2019

Rapport activité 2018.pdf

Taille : 2.32 Mo | Vues : 107 | Publié le : 11/02/2019

Rapport relatif aux “Déplacements médicaux vers le continent : Innover pour supprimer les inégalités territoriales” – Septembre 2018

Taille : 610.45 Ko | Vues : 554 | Publié le : 20/09/2018

Bilan mandature CESC 2011-2017.pdf

Taille : 298.11 Ko | Vues : 74 | Publié le : 22/01/2019

Rapport relatif au système éducatif en Corse – Octobre 2017

Taille : 345.8 Ko | Vues : 512 | Publié le : 02/11/2017

Rapport annuel, pour 2016 sur les activités des sociétés publiques du secteur Audiovisuel en Corse : La chaine ViaStella et la station RCFM

Taille : 343.81 Ko | Vues : 419 | Publié le : 30/05/2017

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Avis CESEC 2018

Avis CESEC 2018-89 du 19 décembre relatif aux propositions visant à une meilleure prise en charge des déplacements médicaux sur le Continent

Taille : 1.77 Mo | Vues : 64 | Publié le : 19/12/2018

Avis CESEC 2018-88 du 19 décembre relatif au pacte régional d’investissement dans les compétences

Taille : 632.69 Ko | Vues : 45 | Publié le : 19/12/2018

Avis CESEC 2018-87 du 19 décembre relatif à l’affectation des crédits dédiés à la recherche, relatifs au projet « La planète revisitée – Corse » du Muséum National d’Histoire Naturelle

Taille : 919.66 Ko | Vues : 44 | Publié le : 19/12/2018

Avis CESEC 2018-86 du 19 décembre à la relatif à la révision de la sectorisation des collèges implantés dans les zones urbaines et périurbaines d’Aiacciu et de Bastia pour la période 2019/2023

Taille : 952.03 Ko | Vues : 58 | Publié le : 19/12/2018

Avis CESEC 2018-85 du 19 décembre relatif aux appels à projets 2019/2020 des aires d’accueil et de services pour camping-cars

Taille : 670.69 Ko | Vues : 63 | Publié le : 19/12/2018