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Avis

REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer

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REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer

Type de texte(s) :AVIS
Traité par : Section de l’environnement

RAPPORTEURE :

Catherine TISSOT-COLLE
Catherine TISSOT-COLLE
Adopté le : 14/01/2020 | Mandature : 2015-2020

Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal (BEA)

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Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal (BEA)

Type de texte(s) :AVIS
Traité par : Section de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation

RAPPORTEUR.E.S :

Marie-Noëlle ORAIN
Marie-Noëlle ORAIN
 
Anne GARRETA
Anne GARRETA
Adopté le : 27/11/2019 | Mandature : 2015-2020

La réinsertion des personnes détenues :l’affaire de tous et toutes

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La réinsertion des personnes détenues :l’affaire de tous et toutes

Type de texte(s) :AVIS
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé

RAPPORTEUR :

Antoine DULIN
Antoine DULIN
Adopté le : 26/11/2019 | Mandature : 2015-2020

Droits sexuels et reproductifs en Europe : entre menaces et progrès

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Droits sexuels et reproductifs en Europe : entre menaces et progrès

Type de texte(s) :ETUDE
Traité par : Délégation aux droits des femmes et à l’égalité

RAPPORTEURE :

Véronique SEHIER
Véronique SEHIER
Adopté le : 12/11/2019 | Mandature : 2015-2020

Les métropoles : apports et limites pour les territoires

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Les métropoles : apports et limites pour les territoires

Type de texte(s) :AVIS ET RAPPORT
Traité par : Section de l’aménagement durable des territoires

RAPPORTEUR.E.S :

Yann LASNIER
Yann LASNIER
 
Dominique RIQUIER-SAUVAGE
Dominique RIQUIER-SAUVAGE
Adopté le : 23/10/2019 | Mandature : 2015-2020

Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux

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Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux

Type de texte(s) :AVIS
Traité par : Section des affaires européennes et internationales

RAPPORTEUR :

Philippe SAINT-AUBIN
Philippe SAINT-AUBIN
Adopté le : 08/10/2019 | Mandature : 2015-2020

Cohésion et transitions agir autrement Rapport annuel sur l’état de la France 2019

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Cohésion et transitions agir autrement Rapport annuel sur l’état de la France 2019

Type de texte(s) :AVIS
Traité par : Section de l’économie et des finances

RAPPORTEUR.E.S :

Hervé LE BOULER
Hervé LE BOULER
 
Christel TEYSSEDRE
Christel TEYSSEDRE
Adopté le : 11/09/2019 | Mandature : 2015-2020

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