CESER Corse CESER Auvergne-Rhone-Alpes Bourgogne-Franche-Comté Bretagne Centre val de Loire Corse Grand Est Hauts de France Ile-de-France Normandie Nouvelle aquitaine Occitanie PACA Pays de la Loire Publications TéléchargementsAvis de la Commission Europe relations internationales Euro-région Méditerranée diaspora Avis CESEC 2019-20 du 19 avril relatif l’habilitation de l’Office des Transports de la Corse (OTC) à créer et mettre en oeuvre le Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) « gestion européenne conjointe des connexions et transports transfrontaliers pour les Îles : GECT-Îles » entre la Corse et la Sardaigne Taille : 786.53 Ko | Vues : 15 | Publié le : 19/04/2019 Avis de la Commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative Avis CESEC 2019-19 du 19 avril relatif aux premieres assises territoriales de la santé.pdf Taille : 2.34 Mo | Vues : 35 | Publié le : 19/04/2019 Avis CESEC 2019-14 du 26 mars 2019 relatif à la fixation de l’objectif annuel d’évolution des dépenses (OED) des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) pour l’année 2019 Taille : 1.38 Mo | Vues : 48 | Publié le : 27/03/2019 Avis CESEC 2019-13 du 26 mars 2019 relatif aux conventions de partenariat avec les réseaux gérontologiques insulaires.pdf Taille : 1.31 Mo | Vues : 28 | Publié le : 27/03/2019 Avis CESEC 2019-12 du 26 mars 2019 relatif à l’approbation de la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative aux « parcours emploi compétences » et à l’insertion par l’activité économique fixant les engagements de Collectivité de Corse et de l’Etat Taille : 942.06 Ko | Vues : 36 | Publié le : 27/03/2019 Avis CESEC 2019-05 du 29 janvier relatif au règlement des aides d’actions et d’interventions sociales, médico-sociales et de santé de la CdC.pdf Taille : 1019.56 Ko | Vues : 132 | Publié le : 30/01/2019 Avis de la Commission politiques environnementales, aménagement développement des territoires et urbanisme Contribution du Conseil Economique Social Environnemental et Culturel de Corse dans le cadre de la consultation publique sur le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et le Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) Taille : 3.95 Mo | Vues : 20 | Publié le : 19/04/2019 AVIS CESEC 2019-08 du 19 février relatif aux enjeux gestion de la ressource eau Taille : 1.81 Mo | Vues : 59 | Publié le : 20/02/2019 Avis CESEC 2019-02 du 29 janvier 2019 relatif au projet de convention cadre Etat-CdC fixant modalités gestion du site inscrit sur la liste des biens naturels du patrimoine mondial de l’UNESCO.pdf Taille : 1.81 Mo | Vues : 137 | Publié le : 30/01/2019 Avis de la Commission lingua corsa e u so sviluppu Avis CESEC 2019-03 du 29 janvier 2019 relatif à Chjama à Prughjetti « Casa di a lingua ».pdf Taille : 817.84 Ko | Vues : 82 | Publié le : 30/01/2019 Avis CESEC 2019-04 du 29 janvier relatif à la convention-cadre de coopération entre le réseau CANOPE de Corse et la CdC.pdf Taille : 73.7 Ko | Vues : 63 | Publié le : 30/01/2019 Avis de la Commission éducation, formation, jeunesse Avis CESEC 2019-21 du 19 avril relatif à l’adoption d’un règlement territorial des transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap Taille : 776.72 Ko | Vues : 16 | Publié le : 19/04/2019 Avis CESEC 2019-16 du 26 mars 2019 relatif au règlement transitoire des aides en faveur de la jeunesse insulaire.pdf Taille : 1.14 Mo | Vues : 28 | Publié le : 27/03/2019 Avis CESEC 2019-15 du 26 mars 2019 relatif à l’approbation du plan des transports scolaires 2019-2023 sur le territoire du Pumonte Taille : 611.71 Ko | Vues : 20 | Publié le : 27/03/2019 AVIS CESEC 2019-09 du 19 février relatif à la modification modalités mise en place nouvelle section des collèges Taille : 344.48 Ko | Vues : 51 | Publié le : 20/02/2019 AVIS CESEC 2019-07 du 19 février relatif à la convention cadre CST2i 2019-2022 Taille : 1020.9 Ko | Vues : 60 | Publié le : 20/02/2019 Avis de la Commission agriculture, développement rural, foncier, forêt, mer pêche Aucun fichier dans ce classeurAvis de la Commission azzione culturale, audiovisuel patrimoine Avis CESEC 2018-72 du 27 novembre relatif à la convention relative aux modalités de mise en oeuvre des activités réalisées par l’Agence du Tourisme de la Corse (ATC) dans le cadre du projet GRITACCESS Taille : 1007.21 Ko | Vues : 71 | Publié le : 28/11/2018 Avis de la Commission finances, suivi et évaluation des politiques publiques Avis CESEC 2019-18 du 26 mars 2019 relatif au rapport en matière d’égalité femme-homme – Année 2018.pdf Taille : 1.39 Mo | Vues : 31 | Publié le : 27/03/2019 Avis CESEC 2019-17 du 26 mars 2019 relatif au rapport 2018 sur le Développement Durable – Raportu 2018 di Sviluppu à Longu Andà Taille : 5.79 Mo | Vues : 50 | Publié le : 27/03/2019 Avis CESEC 2019-11 du 26 mars 2019 relatif à la fixation des taxes fiscales pour 2019.pdf Taille : 439.93 Ko | Vues : 23 | Publié le : 27/03/2019 Avis CESEC 2019-10 du 26 mars 2019 relatif au Budget Primitif de Collectivité de Corse 2019.pdf Taille : 3.64 Mo | Vues : 31 | Publié le : 27/03/2019 AVIS CESEC 2019-06 du 19 février relatif au débat d’orientations budgétaires pour 2019 Taille : 2.03 Mo | Vues : 61 | Publié le : 20/02/2019 Avis de la Commission développement économique, tourisme, affaires sociales, emploi et prospective Avis CESEC 2019-22 du 19 avril relatif à la modification du régime des obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre les ports de Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse qui entreront en vigueur à compter du 1er octobre 2019 Taille : 839.31 Ko | Vues : 28 | Publié le : 19/04/2019 Avis CESEC 2019-01 du 29 janvier 2019 relatif au financement FEDER 2014-2020 plateforme des données publiques ouvertes data.corsica.pdf Taille : 698.44 Ko | Vues : 60 | Publié le : 30/01/2019 Les rapports Rapport activité 2018.pdf Taille : 2.32 Mo | Vues : 107 | Publié le : 11/02/2019 Rapport relatif aux “Déplacements médicaux vers le continent : Innover pour supprimer les inégalités territoriales” – Septembre 2018 Taille : 610.45 Ko | Vues : 554 | Publié le : 20/09/2018 Bilan mandature CESC 2011-2017.pdf Taille : 298.11 Ko | Vues : 74 | Publié le : 22/01/2019 Rapport relatif au système éducatif en Corse – Octobre 2017 Taille : 345.8 Ko | Vues : 512 | Publié le : 02/11/2017 Rapport annuel, pour 2016 sur les activités des sociétés publiques du secteur Audiovisuel en Corse : La chaine ViaStella et la station RCFM Taille : 343.81 Ko | Vues : 419 | Publié le : 30/05/2017 Voir tous les fichiers (15)Avis CESEC 2018 Avis CESEC 2018-89 du 19 décembre relatif aux propositions visant à une meilleure prise en charge des déplacements médicaux sur le Continent Taille : 1.77 Mo | Vues : 64 | Publié le : 19/12/2018 Avis CESEC 2018-88 du 19 décembre relatif au pacte régional d’investissement dans les compétences Taille : 632.69 Ko | Vues : 45 | Publié le : 19/12/2018 Avis CESEC 2018-87 du 19 décembre relatif à l’affectation des crédits dédiés à la recherche, relatifs au projet « La planète revisitée – Corse » du Muséum National d’Histoire Naturelle Taille : 919.66 Ko | Vues : 44 | Publié le : 19/12/2018 Avis CESEC 2018-86 du 19 décembre à la relatif à la révision de la sectorisation des collèges implantés dans les zones urbaines et périurbaines d’Aiacciu et de Bastia pour la période 2019/2023 Taille : 952.03 Ko | Vues : 58 | Publié le : 19/12/2018 Avis CESEC 2018-85 du 19 décembre relatif aux appels à projets 2019/2020 des aires d’accueil et de services pour camping-cars Taille : 670.69 Ko | Vues : 63 | Publié le : 19/12/2018 Conseiller FO