CESER Normandie

2019

 Session plénière du 14 mars 2019

• Avis sur l’intelligence artificielle, la Normandie cherche l’algorithme gagnant
• Avis la French Tech en Normandie, une pépinière à taille humaine pour les jeunes pousses ?
• Avis sur la carte des formations professionelles – rentrée scolaire 2019
• Avis sur le protocole d’accord entre les Régions Grand Est et Normandie portant sur le transfert des trains TER 2N NG et leur remplacement par des REGIO 2N
• Avis sur le dispositif IDEE “Réduction et valorisation des déchets”
• Avis sur la stratégie normande de la mer
• Avis sur le plan nautique normand
• Avis sur l’approbation de la stratégie régionale de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI)

2018

 Session plénière du 13 décembre 2018

• Avis sur le Budget Primitif 2019
• Avis sur le Budget Primitif 2019 – Budget annexe restauration administrative
• Avis sur la carte des formations sanitairs et sociales
• Avis sur le Pacte régional d’investissement dans les compétences 2019-2022 – Cap de transformation – Approbation
• Avis sur le SRADDET : projet de schéma régional d’aménagement de développement durable et d’égalité des territoires pour la Normandie
• Avis sur les orientations en matière de Silver Economie
• Avis sur la création du GIP Agence normande de la biodiversité et du développement durable

Session Plénière du 11 octobre 2018

• Contribution au projet de SRADDET

 Session Plénière du 14 juin 2018

• Projet normand de santé 2018-2023
• Plan régional pour la préservation des races patrimoniales normandes
• Fusion des syndicats mixtes PNA/SMPD

Session Plénière du 5 avril 2018

• Lancement de la politique régionale de la forêt et du bois
• Création d’une zone économique spéciale
• Politique d’harmonisation pour les EPLE : dotations et subventions spécifiques

2017

Session Plénière du 14 décembre 2017

• Mission d’étude sur le Mont-Saint-Michel et sa Baie
• Les effets du Brexit en Normandie
• Vivre en Normandie en 2040
• Maritimité : cap sur la croissance bleue en Normandie
• La chaîne de l’innovation
• Budget primitif 2018
• Bilan de mandature

Session Plénière du 16 novembre 2017

• Avis sur “Ports de la Vallée de Seine : mettre la gouvernance au service de la performance”
• Avis sur “Axe Seine – CSNE : une complémentarité à bâtir…”
• Avis sur “Accompagner le vieillissement, un enjeu sociétal pour la Normandie”
• Avis sur “Le numérique en formation, un enjeu pour tous les normands”

Session Plénière du 12 octobre 2017

• Avis sur “Impact(s) de la création artistique dans le développement du territoire normand”
• Avis sur “Pour un aménagement du territoire plus équilibré et équitable en Normandie”
• Avis sur “les orientations budgétaires 2018”
• Avis sur “la stratégie numérique de la Normandie”
• Avis sur “la situation de la Région Normandie en matière de développement durable”

 Session Plénière du 22 Juin 2017

• Avis sur la politique d’harmonisation pour les établissements publics locaux d’enseignement normands : modalités de calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement des EPLE (socle de base) et tarification unique des services de restauration et d’hébergement
• Avis sur le lycée du futur
• Avis sur le programme régional d’actions éducatives
• Avis sur la nouvelle politique culturelle régionale
• Avis sur la nouvelle politique environnementale
• Avis sur la modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux/Gisors
• Avis sur l’approbation du compte de gestion 2016 pour la Région Normandie – Budget Principal, Compte administratif 2016 de la Région Normandie – Budget Principal, Affectation du résultat du compte administratif 2016 de la Région Normandie – Budget Principal
• Avis sur l’approbation du compte de gestion 2016 de la Région Normandie – Budget annexe gestion des fonds européens, Compte administratif 2016 de la Région Normandie – Budget annexe gestion des fonds européens, Affectation du résultat du Compte administratif de la Région Normandie – Budget annexe des fonds européens
• Avis sur le compte administratif 2016 de la Région – Budget annexe de la restauration administrative, Approbation du compte de gestion 2016 pour la Région Normandie – Budget annexe de la restauration administrative
• Avis sur la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2017 de la Région Normandie – Budget Principal
• Avis sur la Décision Modificative n° 1 sur l’exervice 2017 de la Région Normandie – Budget annexe gestion des fonds européens
• Avis sur la fiscalité régionale : exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) pour les établissements de spectacles vivants et cinématographiques et pour les librairies labaellisées LIR
• Rapport sur la situation économique et de l’emploi en Normandie – 1er janvier 2017
• Contribution sur l’Agence Régionale de la Biodiversité, une ambition pour préserver et reconquérir la biodiversité en Normandie
• Rapport sur l’innovation et l’économie maritime : un océan d’opportunité pour les régions de la façade atlantique française

Bureau du 25 avril 2017

• Contribution sur la préparation du CPRDFOP
  

Séance plénière du 30 mars 2017

• Avis sur le programme de formation qualifiante pour les demandeurs d’emploi
• Avis sur le nouveau dispositif d’aide individuelle en faveur des jeunes normands
• Avis sur les orientations régionales pour l’observation et la promotion de la santé
• Avis sur la nouvelle politique régionale en faveur de sport
• Avis sur l’accompagnement à l’inscription au patrimoine mondial des plages du débarquement
• Avis sur les nouveaux dispositifs pour la reconquête de coeurs de bourgs, des villes centres
• Avis sur le soutien régional aux quartiers prioritaires de la politique de la ville
• Avis sur la création du dispositif Impulsion Environnement
• Avis sur la nouvelle politique régionale en faveur d’une mobilité durable en Normandie
• Avis sur la nouvelle politique régionale de la pêche et de l’aquaculture

Séance plénière du 2 février 2017

• Avis sur le Budget Primitif 2017
• Avis sur le Budget Prilitf 2017 – Budget annexe des fonds européens
• Avis sur le Budget Primitif 2017  – Budget annexe de la restauration administrative
• Avis sur le soutien à l’investissement et au fonctionnement des lycées privés en Normandie
• Avis sur le Programme Prévisionnel d’Investissement 2017-2022
• Avis sur les nouvelles aides régionales pour soutenir le dévelopement du tourisme en Normandie
• Avis sur la Normandie a la reconquête de ses villes centres et coeur de bourgs
• Avis sur le Plan Normandie bâtiment durables : audits énergétiques des bâtiements, construction de logements sociaux et participation à une expériementation nationale des PUCA
• Avis sur les nouveaux dispositifs normands pour l’économie sociale et solidaire 2017 : émergence ESS et émergence ESS coopérative
• Avis sur les nouveaux dispositifs normands de soutien à l’enseignement supérieur et à la recherche

2016

 Séance plénière du 8 décembre 2016

• Avis sur les SRDEEII et SRESRI
• Avis sur les orientations budgétaires 2017
• Avis sur Normandie Puissance Trois
• Avis sur le SRADDET
• Avis sur le rapport sur la situation en matière de développement durable
• Avis sur la signature de l’avenant n°1 au Contrat de Plan Intérrégional Etat-Région relatif à la Vallée de la Seine 2015-2020
• Avis sur la signature des avenats n° 1 aux Contrats de Plan Etat-Région de Basse Normandie et de Haute-Normandie 2015-2020
• Avis sur le FEADER : Révision des programmes de développement rural 2014-2020

Séance plénière du 14 novembre 2016

• Avis sur le plan normand de relance de l’apprentissage 2016-2021
• Avis sur la nouvelle politique agricole régionale
• Avis sur la décision modificative n°2 de l’exercice 2016 – Budget principal
• Avis sur la décision modificative n°1 de l’exercice 2016- Budget annexe des fonds européens
• Avis sur la décision modificative n° 1 de l’exercice 2016 – Budget annexe de la restauration administrative
• Avis sur la modulation régionale sur les fractions de tarifs TICPE et TICPE “Grenelle”
• Avis sur les tarifs des certificats d’immatriculation (cartes grises) et des permis de conduire

Séance plénière du 20 octobre 2016

• Avis sur l’économie sociale et solidaire, une réalité et un atout d’avenir pour la Normandie
• Avis sur l’anticipation en vue du PIA 3 et expérimentations potentielles en Normandie
• Avis sur l’intelligence économique, approches offensive et défensive
• Avis sur les relations entre l’agriculture et l’agroalimentaire
• Avis sur l’abattoir du futur

Séance plénière du 29 septembre 2016

• Avis sur “l’économie circulaire : quelle gouvernance en région ?” ;
• Avis sur “l’avenir du secteur autombile en Normandie” ;
• Avis sur “accompagner les entreprises à l’export : des forces à rassembler pour une ambition renouvelée” ;
• Avis sur la décision modificative n°1 du budget principal 2016 – Nouveaux trains intercités ;
• Avis sur le plan d’action pour la mise en place du dispositif “chèque éco-énergie Normandie” unique pour le particulier dans le cadre du plan bâtiments durable Normandie ;
• Avis sur la consultation sur la politique européenne de soutien aux territoires : propositions de la Région Normandie.

Session plénière du 20 juin 2016

• Avis sur le compte de gestion CA, Affectation du résultat budget annexe de la restauration administrative,
• Avis sur le compte administratif, compte de gestion, Affectation du résultat du la gestion des fonds européens,
• Avis sur le compte de gestion, compte administratif 2015 de l’ancienne région Basse-Normandie,
• Avis sur le compte de gestion, compte administratif 2015 de l’ancienne Région Haute-Normandie-Budget principal,
• Avis sur les comptes administratifs consolidés 2015, Affectation du résultat des comptes administratifs,
• Avis sur la stratégie Europe et International,
• Avis sur les grands schémas au service du développement régional,
• Avis sur la mission attractivité Normandie,
• Avis sur les règlements des aides régionales aux entreprises,
• Avis sur la prise de compétence de la Région sur les TET desservant la Normandie,
• Avis sur le schéma directeur d’accessibilité – Agenda d’accessibilité programmée du réseau TER normand,
• Avis sur le plan régional de prévention et de gestion des déchets,
• Avis sur le dossier “Vers une nouvelle politique régionale de la pêche et des ressources marines”
• Ensemble des avis votés en session plénière du 20 juin 2016
• Contribution du CESER dans le cadre de l’enquête publique sur le Contournement Est de Rouen

 Session plénière du 23 mai 2016

• Avis sur le budget primitif pour l’exercice 2016
• Avis sur le budget primitif 2016 du budget annexe pour la gestion des fonds européens 2014-2016 / Site de Rouen
• Avis sur le budget primitif 2016 du budget annexe de la restauration administrative / Site de Rouen
• Avis sur la formation des actifs de la pêche
• Avis sur le dossier “Lycée du futur”
• Avis sur la résolution unique

 Session plénière du 21 mars 2016

• Avis sur les orientations budgétaires 2016
• Avis sur le transfert des trains intercités normands à la Région
• Avis sur la création d’une autorité aéroportuaire normande
• Avis sur l’agence de développement pour la Normandie
• Avis sur la création du fonds d’investissement “Normandie Participations”
• Avis sur la création d’un dispositif de mobilité internationale destiné aux étudiants et apprentis normands en cursus ou formation post-bac
• Avis sur la carte des formations – Rentrée scolaire 2016
• Avis sur les bourses du secteur sanitaire et social
• Avis sur l’avis du Conseil régional sur le projet d’implantation de fermes pilotes hydroliennes du Raz Blanchard
• Avis sur le lancement des chantiers agricoles pour la refonte de la politique agricole régionale
• Avis sur les mesures agro-environnementales et climatiques et les mesures de soutien à l’agriculture biologique
• Avis sur la situation de la Région Haute-Normandie en matière de développement durable pour la période 2014-2015
• Ensemble des avis votés en session plénière du 21 mars 2016.